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Fiscalité et recouvrements

Cipal Schaubroeck a développé la solution idéale pour clarifier l’ensemble du système de fiscalité et de recouvrements fiscaux et non-fiscaux, permettre l’estimation de la recette que peut générer un recouvrement précis et assurer le suivi nécessaire.

Cipal Schaubroeck peut compter sur des collaborateurs avec une longue expérience de la perception de taxes, tant pour des administrations locales que pour des instances supérieures (gouvernement flamand et provinces), impliquant un grand nombre de recouvrements à opérer et dont il faut assurer le suivi.

Nos solutions automatisent la rédaction des rôles, l’impression des avertissements-extraits de rôle, le suivi des paiements et des rappels de paiement et l’intégration individuelle dans la comptabilité. Grâce à ces nombreux processus de recouvrement et traitements automatisés, une administration peut procéder à un recouvrement rapide, efficace et économique de ses créances.
Flexibles et ajustables, nos solutions permettent d’intégrer et de faire le suivi de plusieurs types de recouvrements dans un système global. Cette structuration conceptuelle permet en outre d’entreprendre des actions et des processus surpassant le type de recouvrement dans une perspective ‘contribuables/débiteurs’. Et vous n’êtes pas limité aux ‘taxes’, le système se prête aussi au recouvrement des amendes SAC (avec un lien vers le système ISPL de la police) et à d’autres recouvrements non-fiscaux.
Les décisions formulées dans l’audit thématique du gouvernement flamand (février 2016) en matière de taxes et rétributions locales sont toutes prises en compte dans nos solutions.

Nombreuses options :

Cipal Schaubroeck vous propose des solutions qui tournent localement au niveau de l’administration ou centralisées dans notre centre de données.

Nous proposons aussi une solution complète qui va jusqu’à l’impression, la mise sous pli et l’envoi des recouvrements. Mais l’envoi peut également se faire via des plateformes électroniques plus rentables comme Doccle, eBox, l’e-mail, …

KL’association avec des systèmes externes est possible, comme l’intégration avec votre propre système de traitement de dossiers ou le soutien des procédures d’huissier par divers flux d’informations électroniques asynchrones avec la Chambre nationale des Huissiers de justice.

Et nos solutions peuvent également servir d’archives légales pour les dossiers de recouvrement, il n’est donc plus indispensable de tenir un dossier papier par contribuable/débiteur.